DROITS D’AUTEURS

https://pompes-funebres-rifflet.fr/ (et tous ses noms de domaines associés) est la propriété de la société “ACCUEIL FUNERAIRE RIFFLET”.

L’ensemble du site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Toute représentation, utilisation ou reproduction (dans sa forme ou son contenu) du site est strictement interdite sans autorisation écrite préalable de la “ACCUEIL FUNERAIRE RIFFLET” .

Elle sera en tout état de cause soumise à l’obligation de faire apparaître la mention claire et lisible de l’adresse du site https://pompes-funebres-rifflet.fr/

L’établissement de tout lien hypertexte pointant vers ce site est soumis au même régime.

Toutes images, textes et éléments graphiques utilisés sans le consentement de la “ACCUEIL FUNERAIRE RIFFLET” pourra faire l’objet de poursuites légales

 

ÉDITEUR

ACCUEIL FUNERAIRE RIFFLET

Services funéraires (9603Z)

9 RUE DU DOULT VITRAN 27500 PONT-AUDEMER

SIRET : 50316772800016

 

HÉBERGEMENT

OVH

www.ovh.com

SAS au capital de 10 000 000 €

2 rue Kellermann 59100 Roubaix – France

0 820 698 765 RCS Lille Métropole 424 761 419 00045

 

CONCEPTION – CRÉATION

WEB HTAG

10 rue Franklin 76600 Le Havre

02 79 01 02 03

SIRET 801 405 358 00020

 

L’ensemble de ce site relève des législations françaises et internationales sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.

Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents iconographiques et photographiques.

Les informations nominatives concernant l’utilisateur sont à usage interne “ACCUEIL FUNERAIRE RIFFLET”. En aucun cas, elles ne seront divulguées à des tiers à des fins de publicité ou de promotion. Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à “ACCUEIL FUNERAIRE RIFFLET”.